Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAILOR MOON
TOEI ANIMATION CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
98715993
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2028

Présentation de la marque SAILOR MOON

Déposée le 30 janvier 1998 par la société étrangère TOEI ANIMATION CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAILOR MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société étrangère TOEI ANIMATION CO domicilié(e) 5F Nakano Central Park East 4-10-1 Nakano, Nakano-ku, 164-0001, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOEI ANIMATION EUROPE, SAS, M. Kochi Ryuji domicilié(e) 37 rue du Four - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAILOR MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAILOR MOON arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

TOEI ANIMATION CO a également déposé les autres marques suivantes : MES TENDRES ANNEES , DR SLUMP , LE ROYAUME DES COULEURS , CANDY , GALAXY EXPRESS , LES CHEVALIERS DU ZODIAQUE , LES PETITS MALINS , TOEI ANIMATION , CHERRY MIEL , DRAGON BALL


TOEI ANIMATION CO., LTD., Société de droit japonais - 5F Nakano Central Park East 4-10-1 Nakano, Nakano-ku, 164-0001, Tokyo - Japon


TOEI ANIMATION EUROPE, SAS, M. Kochi Ryuji - 37 rue du Four - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449266 - Publication au BOPI 2007-02-26

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357635 - Publication au BOPI 2007-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°653843 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666756 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-15

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques accoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; vidéo-cassettes et vidéo-disques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leur périphériques ; logiciels ; jeux électroniques concus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Education, divertissement, production de films, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles ; édition (publication) de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; parcs et jardins d'attraction ; dressage d'animaux ; agences pour artistes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de discothèque ; studios de cinéma ; services de music-hall et d'orchestre ; planification de réceptions (divertissement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.